Taser
Pistolet à impulsion électrique - Axon Taser X26 & T7
- Morts
Le Taser X26 est le Pistolet à Impulsions Électriques, PIE, en dotation dans les forces de l’ordre française. Fabriqué par Axon, anciennement Taser International, il équipe les forces de gendarmerie depuis 2004 et de police nationale depuis 2008. Comme tous les PIE il rentre dans la catégorie B6 et est donc soumis à autorisation pour l’acquisition et la détention. Il y en aurait aujourd’hui 15.000 pour 240.000 forces de l’ordre. A l’aide de cartouche remplaçable il peut être utilisé au contact ou à distance avec une puissance de 50.000 volts et 2 milliampères par cycle de 5 secondes. La caméra Taser CAM HD est parfois intégrée aux modèles utilisés pour permettre l’enregistrement vidéo de chaque utilisation.
Depuis 2020, les forces de l’ordre sont aussi équipé du modele T7 d’Axon. Ce nouveau PIE peut tirer 2 coups.
Deux utilisations, Deux effets
Le système nerveux humain communique avec des impulsions électriques simples. Le centre de commande (rouge), cerveau et cordon médullaire, traite l’information et prend les décisions. Le système nerveux périphérique inclut les nerfs sensoriels (bleu) et moteurs (vert). Utilisé à distance avec ses cartouches, le Taser X26 est capable de stimuler les nerfs sensoriels et moteurs. Il se produit alors une incapacité neuro-musculaire, INM, qui entraine une forte contraction musculaire ainsi qu’une vive douleur paralysant temporairement la cible. Utilisé au corps à corps ce Taser ne provoque pas d’incapacité neuro-musculaire car il n’agit que sur les nerfs sensoriels. Il s’agit d’un Stun qui ne provoque qu’une forte douleur et voit son efficacité modifiée en fonction de la tolérance à la douleur de la cible.
Différentes cartouches
Le Taser x26 utilise des cartouches à usage unique pour tirer les sondes qui une fois plantées dans la cible délivreront la décharge. Le fabriquant propose 3 cartouches différentes (plus une bleue d’entraînement et une orange pour des utilisations au combat). Classées par couleurs elles évoluent en fonction de la distance maximale de tir et de la puissance de pénétration. La France utilise la cartouche verte, il s’agit de celle ayant le plus de puissance pouvant atteindre 25 pieds soit 7,6m. La fabriquant rajoute que ces cartouches là « ont des capacités de pénétration supplémentaire pour aider à la rétention et diminuer les décollements de vêtements. » A chaque tir environ 20 à 30 confettis d’identifications AFID, confetti-like Anti-Felon Identification, sont éjectées. Chaque étiquette AFID est imprimée avec le numéro de série correspondant de la cartouche déployée, ce qui permet de déterminer quel utilisateur a déployé la cartouche en question.
De son côté, pour le T7, la cartouche utilisée par la France permet deux tirs pour une distance de 7,6m à 1,22m. Elles ne contiennent pas de confettis AFID.
Instructions relatives à l’emploi du PIE (LBD et GMD) de la Police Nationale et de la Gendarmerie de 2014
Le recours au PIE est possible au titre de la légitime défense, dans le cadre de l’état de nécessité ou au titre de l’exercice de la contrainte légitime. lien vers le document
- Légitime défense : art 122-5 code pénal. Utilisation de la force devant une atteinte injustifiée envers soit même ou autrui sauf s’il y a disproportion entre les moyens de défense et la gravité de l’atteinte. Il en est de même pour la légitime défense des biens hors l’homicide volontaire.
- Etat de nécessité : art 122-7 code pénal. Utilisation de la force devant un danger actuel ou imminent envers soit même, autrui ou un bien sauf s’il y a disproportion entre les moyens de défense et la gravité de l’atteinte.
- Contrainte légitime : art 122-4 code pénal et 73 code de procédure pénale. Lorsque l’auteur d’un crime ou d’un délit flagrant s’oppose à son interpellation, un membre des forces de l’ordre peut faire appel à un Taser.
En augmentation ces dernières années, l’utilisation de cette arme est conditionnée à une formation obligatoire de deux jours. L’IGPN a répertorié 2349 tirs de PIE en 2019 dont un décès (uniquement la Police Nationale) soit 29% d’utilisation en plus comparé à 2018. Avant de tirer, le policier devra mettre en garde oralement la cible avant de la pointer avec le laser de l’arme. La tête et le cou ne doivent être visés. Il est également interdit de neutraliser avec le Taser les enfants, femmes enceintes et conducteurs de véhicule en mouvement. Depuis mai 2010 les Polices Municipales ont aussi droit à l’utilisation des PIE.
Différentes cartouches
Décrit comme non létale, le Taser n’en reste pas inoffensif pour autant. De nombreux rapports, enquêtes et institutions soulèvent des risques pouvant entraîner la mort. En 2007, le Comité de l’ONU contre la torture a même classé l’arme comme ‘une forme potentielle de torture’. Elle a mis en garde le Portugal lors de son achat de « Taser X26 dont les conséquences sur l’état physique et mental des personnes ciblées serait de nature à violer les dispositions de la Convention anti-torture de l’ONU ». Reuteurs a récemment réalisé une enquête sûr, à ce jour, 1081 décès suite à l’utilisation des PIE aux USA depuis le début des années 2000. L’ONG ACAT, Amnesty et le Défenseur des Droits ce sont plusieurs fois exprimés sur les risques de blessure grave ou de décès après une exposition aux PIE. De son côté, Axon indique que les stimulateurs modernes et les défibrillateurs cardiaques implantés résistent aux défibrillateurs cardiaques externes au moins 800 fois plus forts que les impulsions du Taser X26.
